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Conseil municipal du 22 Septembre 2011
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Comptes rendus
Conseil municipal du 22 Septembre 2011
22/09/2011
Ordre du jour:
Taxe communale sur la consommation d'électricité
Circuit de randonnées
Avis sur le projet de ferme éolienne sur la commune de Doussay
Rentrée scolaire
cession d'un véhicule communale
Aire de stockage de granulats dans le cadre de la LGV
Don exceptionnel aux salariés de la Fonderie du Poitou Aluminium
Rétablissement du taux plafond de 1% de la cotisation versée au CNFPT
Document joint
conseil municipal du 22/09/2011
(PDF - 50.9 Ko)